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Marques déposées par RICHEUX SEBASTIEN
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IMMONLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMMONLINE
RICHEUX SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3354654
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2015
IMMONLINE de RICHEUX SEBASTIEN

Présentation de la marque IMMONLINE

Déposée le 21 avril 2005 par RICHEUX SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMMONLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est RICHEUX SEBASTIEN domicilié(e) 8 RUE JULES GUESDES,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEBASTIEN RICHEUX domicilié(e) 8 RUE JULES GUESDE,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France.

La marque IMMONLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMMONLINE est expirée depuis le 21 avril 2015.


RICHEUX SEBASTIEN - 8 RUE JULES GUESDES,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


SEBASTIEN RICHEUX - 8 RUE JULES GUESDE,92300 LEVALLOIS PERRET - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Transaction immobilière.