Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEXATI
M. RICHEUX Clément

Numéro de dépôt :
3235265
Date de dépôt :
08/07/2003
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/07/2013
TEXATI de RICHEUX Clément

Présentation de la marque TEXATI

Déposée le 8 juillet 2003 par monsieur RICHEUX Clément auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « TEXATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est monsieur RICHEUX Clément domicilié(e) 5, rue Samson,44400 Rezé - 44400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHEUX Clément domicilié(e) 5, rue Samson,44400 Rezé - 44400 - France.

La marque TEXATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXATI est expirée depuis le 8 juillet 2013.


M. RICHEUX Clément - 5, rue Samson,44400 Rezé - 44400 - France


M. RICHEUX Clément - 5, rue Samson,44400 Rezé - 44400 - France


Inscription le 4 novembre 2003 - retrait partiel n°380851 - Publication au BOPI 2003-11-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Matières plastiques pour l'emballage (sacs, sachets, feuilles et films), tissus à usage textile, ci l'exception des tissus à usage textile pour l'emballage et la protection.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).