Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULBUTEUR
RICHET Jean Claude

Numéro de dépôt :
1507328
Date de dépôt :
16/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1997
CULBUTEUR de RICHET Jean Claude

Présentation de la marque CULBUTEUR

Déposée le 16 juin 1987 par RICHET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULBUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICHET Jean Claude, domicilié(e) 8, rue Greffulhes, PARIS 8ème. - France.

La marque CULBUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULBUTEUR est expirée depuis le 16 juin 1997.

RICHET Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : TAXI MODE , TEXAS-GRILL , AVIONICS


RICHET Jean Claude - 8, rue Greffulhes, PARIS 8ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Vêtement cuirs.Vêtements.Chaussures: cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes. Jeux, jouets.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].