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Marques déposées par monsieur RICHER Jean-Noel
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Coval
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Coval
M. RICHER Jean-Noel

Numéro de dépôt :
4355802
Date de dépôt :
19/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2027
Coval de RICHER Jean-Noel

Présentation de la marque Coval

Déposée le 19 avril 2017 par monsieur RICHER Jean-Noel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est monsieur RICHER Jean-Noel domicilié(e) 21 bis CHEMIN DE LA LANDE - 53970 - L'HUISSERIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHER Jean-Noel domicilié(e) 21 CHEMIN de la Lande - 53970 - L'HUISSERIE - France.

La marque Coval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coval arrivera à expiration en date du 19 avril 2027.


M. RICHER Jean-Noel - 21 bis CHEMIN DE LA LANDE - 53970 - L'HUISSERIE - France


M. RICHER Jean-Noel - 21 CHEMIN de la Lande - 53970 - L'HUISSERIE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 29 août 2017 - Retrait partiel n°707047 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-29

Inscription le 17 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731196 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-08-17

Estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; Agence immobilière.