ATMOS
Présentation de la marque ATMOS
Déposée le 9 août 1983 par la société étrangère RICHEMONT INTERNATIONAL SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242958.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ATMOS est expirée depuis le 9 août 2023.
RICHEMONT INTERNATIONAL SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2246815 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 30 juillet 2003 - Transmission totale de propriété n°374786 - Publication au BOPI 2003-07-30
Renouvellement sans limitation n°2022051 - Publication au BOPI 1993-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2013 n°2526259 - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-04-02