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Marques déposées par monsieur RICHEME Emile
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LA COMTOISE M.L.S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMTOISE M.L.S
Mr RICHEME Emile

Numéro de dépôt :
93496297
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque LA COMTOISE M.L.S

Déposée le 9 décembre 1993 par monsieur RICHEME Emile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA COMTOISE M.L.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est monsieur RICHEME Emile domicilié(e) 1, Route de Champagnole, GRANGES DE LADOYE, 39210 VOITEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR RICHEME Emile MONTBELIARDE SELECTION - France.

La marque LA COMTOISE M.L.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMTOISE M.L.S est expirée depuis le 9 décembre 2003.


Mr RICHEME Emile - 1, Route de Champagnole, GRANGES DE LADOYE, 39210 VOITEUR - France


MR RICHEME Emile MONTBELIARDE SELECTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Sperme pour l'insémination artificielle Etablissement de plans pour construction stabulations libres

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.