Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMONTEAM
RICHELIEU IMMOBILIER, SAS

Numéro de dépôt :
4256054
Date de dépôt :
11/03/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2026
PROMONTEAM de RICHELIEU IMMOBILIER

Présentation de la marque PROMONTEAM

Déposée le 11 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHELIEU IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PROMONTEAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHELIEU IMMOBILIER domicilié(e) 19 Rue Rouillon - 79220 - CHAMP DENIERS-SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 526 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'AVOCATS ABRS ET ASSOCIES, Me Emmanuel REBILLARD domicilié(e) 21 Rue Edouard Vaillant - 37000 - TOURS - France.

La marque PROMONTEAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4256054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMONTEAM arrivera à expiration en date du 11 mars 2026.

RICHELIEU IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : AMIPRO , PROMONTIM , IMOTEAM , IMONTEAM , agia ADMINISTRATION GESTION IMMOBILIERE , PROMOTEAM


RICHELIEU IMMOBILIER, SAS - 19 Rue Rouillon - 79220 - CHAMP DENIERS-SAINT-DENIS - France - SIREN 950526186


CABINET D'AVOCATS ABRS ET ASSOCIES, Me Emmanuel REBILLARD - 21 Rue Edouard Vaillant - 37000 - TOURS - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Publicité ; publication de textes publicitaires ; promotion publicitaire de projets immobiliers ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; gestion administrative d'un service d'annonces ; consultation et conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; distribution d'annonces publicitaires au sein d'un magazine d'annonces et d'informations immobilières ;

Affaires immobilières ; consultation et information en matière immobilière ; conseils en investissements immobiliers ; expertise immobilière ; estimation de biens immobiliers, de logements, appartements ou maisons vides ou meublés, de terrains, de bureaux, d'espaces commerciaux ou d'affaires, de boxes et de garages ; expertises et estimations en affaires commerciales ; investigations et recherches pour affaires ; gérance d'immeubles ou de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; recouvrement de loyers et de redevances ; établissement de baux ; location de bureaux (immobilier) ; location d'appartements ; location de maisons ; agences de logement (propriété immobilière) ; administration de biens immobiliers, y compris de résidences pour le troisième âge et de résidences hôtelières ; location de biens immobiliers, de logements, appartements ou maisons vides ou meublés, de terrains, de bureaux, d'espaces commerciaux ou d'affaires, de boxes et de garages ; syndic de copropriété à savoir administration de biens ; affermage de biens immobiliers ; gestion et valorisation de patrimoines immobiliers ; transactions sur des biens immobiliers, acquisition de terrains, construction sur ces terrains, vente en totalité ou par lots des immeubles construits ; acquisition d'immeubles, de parts ou d'actions de sociétés en vue de les revendre ; activité de marchands de biens, à savoir courtages immobiliers ; vente et location de fonds de commerce et d'immeubles, de biens ; intermédiation d'opérations immobilières, mobilières, financières pour le compte de tiers, opérations financières, investissement de capitaux ; opérations bancaires de commerce ;

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maîtrise d'oeuvre des travaux ; édification d'immeubles en vue de leur revente en totalité ou par lots ; supervision et direction de travaux de construction, de démolition de constructions, de déconstruction d'ouvrages immobiliers ; viabilisation de terrains ; réparation de biens immobiliers ; construction de lotissements.