Déposée le 17 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) RICHEL SERRES DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RICHEL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHEL SERRES DE FRANCE domicilié(e) Quartier de la Gare - 13810 - EYGALIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 012 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Vidon, Marques et Juridique PI domicilié(e) 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHEL SERRES DE FRANCE, Société Anonyme - Quartier de la Gare - 13810 - EYGALIERES - France - SIREN 950012245
Cabinet Vidon, Marques et Juridique PI - 16 B, rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES CEDEX 7 - France
Renouvellement sans limitation n°2135016 - Publication au BOPI 1999-09
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396156 - Publication au BOPI 2009-01-28
Inscription le 17 novembre 2008 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°486023 - Publication au BOPI 2008-11-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27
Inscription le 6 avril 2011 - Transmission totale de propriété n°546640 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-06
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2011 n°2468114 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-04-14
Inscription le 21 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641094 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-21
Serres et charpentes métalliques pour serres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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