Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPTA
RICHEBOURG Philippe

Numéro de dépôt :
3058662
Date de dépôt :
12/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/2010

Présentation de la marque NAPTA

Déposée le 12 octobre 2000 par RICHEBOURG Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NAPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est RICHEBOURG Philippe, domicilié(e) 5, rue du Panoramic, 42900 SORBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel RICHEBOURG - France.

La marque NAPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPTA est expirée depuis le 12 octobre 2010.


RICHEBOURG Philippe - 5, rue du Panoramic, 42900 SORBIERS - France


Cabinet Michel RICHEBOURG - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Logiciels pour travaux de propriété intellectuelle et industrielle ; Travaux de secrétariat, travaux de dessins ; conseils administratifs aux entreprises en matière de constitution de dossiers de propriété intellectuelle et industrielle, de dossiers d'aides en propriété intellectuelle et industrielle, de transferts de technologies et de dossiers d'innovation ; Techniques, traductions, recherches de marques, brevets, dessins, modèles, veille technologique, gestion et surveillance de délais légaux ; éducation et formation en matière de propriété intellectuelle et industrielle ; conseils en formation aux entreprises en matière de constitution de dossiers de propriété intellectuelle et industrielle, de dossiers d'aides en propriété intellectuelle et industrielle, de transferts de technologie, et de dossiers d'innovation ; Services juridiques limités à : Assistance en matière de dossiers d'Innovation, de Transferts de Technologie, de Recherches et d'analyse de Marques, Brevets, Dessins et Modèles, Veille Technologique, de Gestion et Surveillance de délais légaux, de création de Marques et Noms.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.