Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCRIPTART
RICHE-TRASSAERT Danielle, Marinette

Numéro de dépôt :
99810309
Date de dépôt :
30/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2009

Présentation de la marque SCRIPTART

Déposée le 30 août 1999 par RICHE-TRASSAERT Danielle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCRIPTART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-41 du 8 octobre 1999.

Le déposant est RICHE-TRASSAERT Danielle, Marinette, domicilié(e) LIEU-DIT " LE CHÂTEAU ", 30140 ST-FELIX-DE-PALLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Danielle RICHE-TRASSAERT - France.

La marque SCRIPTART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99810309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCRIPTART est expirée depuis le 30 août 2009.


RICHE-TRASSAERT Danielle, Marinette - LIEU-DIT " LE CHÂTEAU ", 30140 ST-FELIX-DE-PALLIERES - France


Danielle RICHE-TRASSAERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 8 oct. 1999 au BOPI 1999-41

Couleurs, matières tinctoriales et liants divers pour la peinture. Métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Papier vélin, papier parchemin végétal, parchemin végétal (document) . Tous types de papier (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) . Iconographie (peinture) . Reliure. Verre peint. Vitrail. Service d'enluminure. Service de reliure de documents. Reliure.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.