Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PANOSUC
Numéro de dépôt :
1702312
Date de dépôt :
19/09/1991
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
19/09/2001
Présentation de la marque PANOSUC
Déposée le 19 septembre 1991 par monsieur RICHE BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « PANOSUC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PANOSUC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOSUC est expirée depuis le 19 septembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13