Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jean-Pierre R Chocolats Fins à l'Eau-de-Vie de Prune de l'Agenais
RICHARTE Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société SCEA RICHARTE en cours de formation

Numéro de dépôt :
3264463
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
23/12/2013
Jean-Pierre R Chocolats Fins à l\'Eau-de-Vie de Prune de l\'Agenais de RICHARTE Jean Pierre

Présentation de la marque Jean-Pierre R Chocolats Fins à l'Eau-de-Vie de Prune de l'Agenais

Déposée le 23 décembre 2003 par RICHARTE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Jean-Pierre R Chocolats Fins à l'Eau-de-Vie de Prune de l'Agenais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-05 du 30 janvier 2004.

Le déposant est RICHARTE Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société SCEA RICHARTE en cours de formation domicilié(e) “ LES OLIVIERS ”,47140 AURADOU - 47140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON-RICHARTE Nathalie domicilié(e) “ LA MARZELLIERE ”,35470 BAIN de BRETAGNE - 35470 - France.

La marque Jean-Pierre R Chocolats Fins à l'Eau-de-Vie de Prune de l'Agenais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3264463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jean-Pierre R Chocolats Fins à l'Eau-de-Vie de Prune de l'Agenais est expirée depuis le 23 décembre 2013.


RICHARTE Jean Pierre agissant au nom et pour le compte de la société SCEA RICHARTE en cours de formation - “ LES OLIVIERS ”,47140 AURADOU - 47140 - France


SIMON-RICHARTE Nathalie - “ LA MARZELLIERE ”,35470 BAIN de BRETAGNE - 35470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-22

Publication - Publication le 30 janv. 2004 au BOPI 2004-05

– chocolats.