Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EMMA HARTE
Numéro de dépôt :
1323950
Date de dépôt :
23/08/1985
Lieu de dépôt :
CHARLEVILLE
Date d'expiration :
23/08/1995
Présentation de la marque EMMA HARTE
Déposée le 23 août 1985 par monsieur RICHARTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHARLEVILLE), la marque française « EMMA HARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EMMA HARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMMA HARTE est expirée depuis le 23 août 1995.
RICHARTE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09