Déposée le 3 janvier 2002 par RICHARDIERE Gilbert et RICHARDIERE Lylian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAPAN-RAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-06 du 8 février 2002.
Les déposants sont RICHARDIERE Gilbert domicilié(e) 168, avenue Clot Bey, Résidence Château Borely - 13008 - MARSEILLE - France et RICHARDIERE Lylian domicilié(e) 13, rue Gustave Eiffel - 13010 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque JAPAN-RAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARDIERE Gilbert - 168, avenue Clot Bey, Résidence Château Borely - 13008 - MARSEILLE - France
RICHARDIERE Lylian - 13, rue Gustave Eiffel - 13010 - MARSEILLE - France
CABINET ROMAN, Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23
Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06
Inscription le 9 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°564141 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-09
Inscription le 16 avril 2012 - Concession de licence n°573787 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2012 n°2495742 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-03-30
Inscription le 5 février 2014 - Transmission totale de propriété n°617901 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-05
Inscription le 25 juillet 2014 - Gage constitué n°628471 - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-07-25
Vêtement, chaussures, chapellerie. Papier, carton, produit de l'imprimerie, papeterie. Cuir, imitation du cuir, peau d'animaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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