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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RichardConordFilms
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TVS la télé sociale
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TVS la télé sociale
RichardConordFilms, EURL
Fabrice Charleuf, Agissant pour le compte de la société "TVS la télé sociale" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3736597
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TVS la télé sociale de RichardConordFilms

Présentation de la marque TVS la télé sociale

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RichardConordFilms et Fabrice Charleuf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TVS la télé sociale »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) RichardConordFilms domicilié(e) 6 Place des Arts - 92500 - Rueil-Malmaison - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Fabrice Charleuf, Agissant pour le compte de la société "TVS la télé sociale" en cours de formation domicilié(e) 13 Square Ronsard - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RichardConordFilms domicilié(e) 6 Place des Arts - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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RichardConordFilms, EURL - 6 Place des Arts - 92500 - Rueil-Malmaison - France - SIREN 5

Fabrice Charleuf, Agissant pour le compte de la société "TVS la télé sociale" en cours de formation - 13 Square Ronsard - 92500 - Rueil-Malmaison - France


RichardConordFilms - 6 Place des Arts - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet total n°544760 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

Divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ;Programmation de télévision et télédiffusion.