Marque expirée - Marque en non vigueur

VERNONAY
RICHARD Société anonyme

Numéro de dépôt :
1345175
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2016

Présentation de la marque VERNONAY

Déposée le 4 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERNONAY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD domicilié(e) 160 avenue louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2307984) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2307984) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VERNONAY est expirée depuis le 4 mars 2016.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD Société anonyme - 160 avenue louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2307984) - 92230 - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2307984) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2006 n°2307984 - Publication au BOPI 2006-02-15

Renouvellement avec limitation le 15 février 2006 n°2064531 - Publication au BOPI 2006-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Vins rouges, rosés, blancs, et en général toutes boissons alcoolisées.