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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD
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LE SUDISTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SUDISTE
RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
93469942
Date de dépôt :
27/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2023

Présentation de la marque LE SUDISTE

Déposée le 27 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SUDISTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque LE SUDISTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SUDISTE est expirée depuis le 27 mai 2023.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , UN TROU NORMAND


RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2003 n°2240640 - Publication au BOPI 2003-04-15

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2013 n°2523823 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-05

Vins, spiritueux et liqueurs