Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SAINT AMOUR
Monsieur Richard, Joseph BONAL
Madame Michèle, Marie-Louise VALY

Numéro de dépôt :
92416983
Date de dépôt :
28/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque LE SAINT AMOUR

Déposée le 28 avril 1992 par monsieur Richard et madame Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SAINT AMOUR »

Les déposants sont monsieur Richard domicilié(e) demeurant à PARIS (20ème) Avenue Gambetta no 2 - France et madame Michèle domicilié(e) son épouse,demeurant à PARIS (20ème) Avenue Gambetta no 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. Société Anonyme d'Avocats à la Cour - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Richard a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


Monsieur Richard, Joseph BONAL - demeurant à PARIS (20ème) Avenue Gambetta no 2 - France

Madame Michèle, Marie-Louise VALY - son épouse,demeurant à PARIS (20ème) Avenue Gambetta no 2 - France


CABINET CHEVALIER CASSAGNE S.A. Société Anonyme d'Avocats à la Cour - France


Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Boissons alcooliques Bar à vin - Brasserie - Restaurant de Spécialités de produits d'Auvergne

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.