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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD
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JAMES DESCHARTRONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JAMES DESCHARTRONS
RICHARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1322953
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2025

Présentation de la marque JAMES DESCHARTRONS

Déposée le 11 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JAMES DESCHARTRONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque JAMES DESCHARTRONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque JAMES DESCHARTRONS arrivera à expiration en date du 11 septembre 2025.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, Société par actions simplifiée - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE - Bâtiment O2, 2 Rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 2005 n°2294943 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Renouvellement sans limitation n°2053563 - Publication au BOPI 1995-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2015 n°2591189 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-26

Vins, vins mousseux, vins de provenance française, à savoir Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.