Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GONDRAND DE LA JALLE
RICHARD, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
94506753
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014

Présentation de la marque GONDRAND DE LA JALLE

Déposée le 16 février 1994 par la Société Anonyme (SA) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GONDRAND DE LA JALLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD domicilié(e) 160 avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2256435) - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2256435) - 92593 - France.

La marque GONDRAND DE LA JALLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GONDRAND DE LA JALLE est expirée depuis le 16 février 2014.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, Société anonyme à conseil d'administration - 160 avenue Louis Roche,92230 GENNEVILLIERS (dossier no 2256435) - 92230 - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF France CONSEIL EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.350.000 Euro - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2256435) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2004 n°2256435 - Publication au BOPI 2004-01-12

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Boissons alcooliques (excepté bières)