Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESCARAILLE
RICHARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1712127
Date de dépôt :
16/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2021

Présentation de la marque ESCARAILLE

Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque ESCARAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ESCARAILLE est expirée depuis le 16 décembre 2021.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, Société par Actions Simplifiée - 160 Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205571 - Publication au BOPI 2001-09-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481657 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.