Déposée le 16 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ESCARAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.
La marque ESCARAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712127.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RICHARD, Société par Actions Simplifiée - 160 Avenue Louis Roche - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120
NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2001 n°2205571 - Publication au BOPI 2001-09-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20
Inscription le 17 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273856 - Publication au BOPI 1999-03-17
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2011 n°2481657 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-10-06
Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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