Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINES RICHARD
RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3234843
Date de dépôt :
04/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2023
DOMAINES RICHARD de RICHARD

Présentation de la marque DOMAINES RICHARD

Déposée le 4 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINES RICHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque DOMAINES RICHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINES RICHARD est expirée depuis le 4 juillet 2023.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Inscription le 15 mars 2007 - Rejet partiel n°450347 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2013 n°2528834 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-06

Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; extraits de fruits sans alcool ; préparations pour faire des liqueurs ; poudres pour boissons gazeuses ; coktails sans alcool.

Spiritueux ; boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; extraits de fruits avec alcool ; liqueurs ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine.