Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COSTE CLAVELLE
RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3197660
Date de dépôt :
04/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2022
COSTE CLAVELLE de RICHARD

Présentation de la marque COSTE CLAVELLE

Déposée le 4 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSTE CLAVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RICHARD domicilié(e) 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 642 033 120 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France.

La marque COSTE CLAVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSTE CLAVELLE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE , UN TROU NORMAND


RICHARD, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 160 AVENUE LOUIS ROCHE - 92230 - GENNEVILLIERS - France - SIREN 642033120


NOVAGRAAF FRANCE - 122, Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2012 n°2510992 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .