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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) RICHARD
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CHATEAU CAP BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAP BLANC
S.A. RICHARD

Numéro de dépôt :
94538477
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque CHATEAU CAP BLANC

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU CAP BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) RICHARD domicilié(e) 160, Avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. RICHARD-Guy Favier - France.

La marque CHATEAU CAP BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAP BLANC est expirée depuis le 3 octobre 2004.

RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : CANAILLOU , CHEVALIER DE PARDAILLAN , CATHERINE de MARCILLY , RICHARD depuis 1892 , COSTE CLAVELLE , GRAND PICHET , BLUE NIGHT , PROVENCE PRESTIGE IMMOBILIER/PROVENCE PRESTIGE REAL ESTATE , LA MIRANDE , LE SUDISTE


S.A. RICHARD - 160, Avenue Louis Roche, 92230 GENNEVILLIERS - France


S.A. RICHARD-Guy Favier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Vins et eaux de vie exclusivement d'appellation d'origine et provenant de l'exploitation exactement dénommée: "Chateau Cap Blanc"