Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOD TRUST ORGANISATION DESIGN
MONSIEUR RICHARD ZEITOUN

Numéro de dépôt :
92431461
Date de dépôt :
24/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/08/2002

Présentation de la marque TOD TRUST ORGANISATION DESIGN

Déposée le 24 août 1992 par monsieur RICHARD ZEITOUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOD TRUST ORGANISATION DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est monsieur RICHARD ZEITOUN domicilié(e) 50 AVENUE PARMENTIER, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RICHARD ZEITOUN - France.

La marque TOD TRUST ORGANISATION DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOD TRUST ORGANISATION DESIGN est expirée depuis le 24 août 2002.

RICHARD ZEITOUN a également déposé les autres marques suivantes : CELLULISSE , AIRPLAY , COZE , MISS K , VOLAGE , MATHS , GRAINE D'AMOUR , PLUS QUE PARFAIT , FAKE , VELIELEC


MONSIEUR RICHARD ZEITOUN - 50 AVENUE PARMENTIER, 75011 PARIS - France


MONSIEUR RICHARD ZEITOUN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autre classes; décorations pour arbres de noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseil, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).