Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Indiana Rossa
M. richard thum L'Indépendante de Distribution, sas
Numéro de dépôt :
4077200
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Indiana Rossa
Déposée par voie électronique le 19 mars 2014 par monsieur richard thum et la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Indépendante de Distribution
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Indiana Rossa »
Les déposants sont monsieur richard thum domicilié(e) 53 rue du Mal leclerc - 95440 - ecouen - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Indépendante de Distribution domicilié(e) 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS L'Indépendante de Distribution, M. aurélien dufour domicilié(e) 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. richard thum - 53 rue du Mal leclerc - 95440 - ecouen - France
L'Indépendante de Distribution, sas - 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France - SIREN 4
SAS L'Indépendante de Distribution, M. aurélien dufour - 53 rue du Mal Leclerc - 95440 - ecouen - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 10 juin 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°625312 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10
Inscription le 27 avril 2018 - Rejet total n°722911 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-27
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Indiana Rossa"
