Déposée par voie électronique le 17 octobre 2015 par monsieur RICHARD THOMAS et la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMASTONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-45 du 6 novembre 2015.
Les déposants sont monsieur RICHARD THOMAS domicilié(e) 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) THOMASTONE domicilié(e) 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMASTONE, M. RICHARD THOMAS domicilié(e) 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France.
La marque PARCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4218738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. RICHARD THOMAS - 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France
THOMASTONE, SAS - 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France - SIREN 8
THOMASTONE, M. RICHARD THOMAS - 1A SAINT JEAN - 57300 - MONDELANGE - France
Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; bois de construction ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères.
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