Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEQUEL
Numéro de dépôt :
1169848
Date de dépôt :
13/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque SEQUEL
Déposée le 13 mai 1981 par RICHARD STUMP LIMITED (Société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEQUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SEQUEL est expirée depuis le 13 mai 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-40