Marque expirée - Marque en non vigueur

VINITABLE
Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3617989
Date de dépôt :
16/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2018
VINITABLE de Richard SOSSLER

Présentation de la marque VINITABLE

Déposée le 16 décembre 2008 par Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINITABLE »

Le déposant est Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINITABLE est expirée depuis le 16 décembre 2018.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : CLARINE , Clarine , Le Vigneron , Diane de France , LE CHAMOIS , PRINCESSE DIANE DE FRANCE , CHAMBORD , TONY LUIGGI


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.