Marque expirée - Marque en non vigueur

PRINCESSE DIANE DE FRANCE
Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3434184
Date de dépôt :
08/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2016
PRINCESSE DIANE DE FRANCE de Richard SOSSLER

Présentation de la marque PRINCESSE DIANE DE FRANCE

Déposée le 8 juin 2006 par Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRINCESSE DIANE DE FRANCE »

Le déposant est Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCESSE DIANE DE FRANCE est expirée depuis le 8 juin 2016.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : CLARINE , VINITABLE , Clarine , Le Vigneron , Diane de France , LE CHAMOIS , CHAMBORD , TONY LUIGGI


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-46

Publication - Publication le 21 juil. 2006 au BOPI 2006-29

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.