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Marques déposées par monsieur Richard SOSSLER
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LE CHAMOIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAMOIS
M. Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3376968
Date de dépôt :
22/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2015
LE CHAMOIS de Richard SOSSLER

Présentation de la marque LE CHAMOIS

Déposée le 22 août 2005 par monsieur Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHAMOIS »

Le déposant est monsieur Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bld. de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bld. de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHAMOIS est expirée depuis le 22 août 2015.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : CLARINE , VINITABLE , Clarine , Le Vigneron , Diane de France , PRINCESSE DIANE DE FRANCE , CHAMBORD , TONY LUIGGI


M. Richard SOSSLER - 385 Bld. de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France


M. Richard SOSSLER - 385 Bld. de la Guillaumée,89000 SAINT GEORGES - 89000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Outils et instruments à main entrainés manuellement : coutellerie, fourchettes et cuillers : armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage : tondeuses (instruments à main). Cuir et imitations du cuir : peaux d'animaux : malles et valises : parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles : porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.