Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CABANE TCHANQUEE
M. Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
4005783
Date de dépôt :
19/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2023
LA CABANE TCHANQUEE de Richard SOSSLER

Présentation de la marque LA CABANE TCHANQUEE

Déposée par voie électronique le 19 mai 2013 par monsieur Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CABANE TCHANQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est monsieur Richard SOSSLER domicilié(e) 8 BIS rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard SOSSLER domicilié(e) 8 BIS rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

La marque LA CABANE TCHANQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005783.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CABANE TCHANQUEE est expirée depuis le 19 mai 2023.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : DESTOCK ART , Vinyl Vidi Vici , VINYL MANIA , Fruitine , L ALIGOT , BOUCHON VIGNERON , TARGA


M. Richard SOSSLER - 8 BIS rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


M. Richard SOSSLER - 8 BIS rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.