Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fruitine
M. Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3959961
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2022
Fruitine de Richard SOSSLER

Présentation de la marque Fruitine

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2012 par monsieur Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fruitine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Richard SOSSLER domicilié(e) 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard SOSSLER domicilié(e) 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

La marque Fruitine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fruitine est expirée depuis le 9 novembre 2022.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : DESTOCK ART , LA CABANE TCHANQUEE , Vinyl Vidi Vici , VINYL MANIA , L ALIGOT , BOUCHON VIGNERON , TARGA


M. Richard SOSSLER - 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


M. Richard SOSSLER - 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.