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Marques déposées par Richard SOSSLER
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Diane de France
Marque expirée - Marque en non vigueur

Diane de France
Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3435431
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2016
Diane de France de Richard SOSSLER

Présentation de la marque Diane de France

Déposée le 15 juin 2006 par Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Diane de France »

Le déposant est Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard SOSSLER domicilié(e) 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Diane de France est expirée depuis le 15 juin 2016.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : CLARINE , VINITABLE , Clarine , Le Vigneron , LE CHAMOIS , PRINCESSE DIANE DE FRANCE , CHAMBORD , TONY LUIGGI


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Richard SOSSLER - 385 Bd de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.