Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESTOCK ART
M. Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
4305598
Date de dépôt :
10/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2026
DESTOCK ART de Richard SOSSLER

Présentation de la marque DESTOCK ART

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2016 par monsieur Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESTOCK ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est monsieur Richard SOSSLER domicilié(e) 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Richard SOSSLER domicilié(e) 8 Bis RUE des Arribauts - 33380 - MIOS - France.

La marque DESTOCK ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305598.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESTOCK ART arrivera à expiration en date du 10 octobre 2026.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : LA CABANE TCHANQUEE , Vinyl Vidi Vici , VINYL MANIA , Fruitine , L ALIGOT , BOUCHON VIGNERON , TARGA


M. Richard SOSSLER - 8 bis rue des Arribauts - 33380 - MIOS - France


M. Richard SOSSLER - 8 Bis RUE des Arribauts - 33380 - MIOS - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).