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Marques déposées par Richard SOSSLER
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CHAMBORD
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBORD
Richard SOSSLER

Numéro de dépôt :
3527307
Date de dépôt :
26/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2017
CHAMBORD de Richard SOSSLER

Présentation de la marque CHAMBORD

Déposée le 26 septembre 2007 par Richard SOSSLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBORD »

Le déposant est Richard SOSSLER domicilié(e) 385 bd. de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard SOSSLER domicilié(e) 385 bd. de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBORD est expirée depuis le 26 septembre 2017.

Richard SOSSLER a également déposé les autres marques suivantes : CLARINE , VINITABLE , Clarine , Le Vigneron , Diane de France , LE CHAMOIS , PRINCESSE DIANE DE FRANCE , TONY LUIGGI


Richard SOSSLER - 385 bd. de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Richard SOSSLER - 385 bd. de la Guillaumée,89000 SAINT-GEORGES - 89000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 23 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567834 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

Inscription le 18 octobre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°735929 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-10-18

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main).