Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par monsieur Richard SEVE et madame Gaëlle SEVE née REPPELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MUSCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-34 du 25 août 2017.
Les déposants sont monsieur Richard SEVE domicilié(e) 62 avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France et madame Gaëlle SEVE née REPPELIN domicilié(e) 62 avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque MUSCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381328.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCO arrivera à expiration en date du 4 août 2027.
Richard SEVE a également déposé les autres marques suivantes : MUSCCO , BODI , SFEVE
M. Richard SEVE - 62 avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Mme. Gaëlle SEVE née REPPELIN - 62 avenue de Lanessan - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Articles de chocolaterie, chocolats. Pâtisseries et confiseries à base de chocolat. Boissons chocolatées et à base de chocolat. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;
Services de musées. Services de musées pour expositions. Services d'exploitation de musée (divertissements). Services d'organisation de conférences, colloques, congrès dans le cadre d'un musée. Services de formation et d'enseignement dans le cadre d'un musée. Services de dégustation de produits alimentaires et de boissons (services d'enseignement et de divertissement). Services d'organisation d'événements de dégustations de produits alimentaires et de boissons à des fins éducatives et de divertissement ;
Services de restauration (alimentation), salon de thé, bar, traiteur.
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