Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Terrasses du Bois
Monsieur RICHARD SEBBAGH

Numéro de dépôt :
4536460
Date de dépôt :
22/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2029

Présentation de la marque Les Terrasses du Bois

Déposée par voie électronique le 22 mars 2019 par monsieur RICHARD SEBBAGH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Terrasses du Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est monsieur RICHARD SEBBAGH domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASTE BOIS LES TERRASSES DU BOIS, Monsieur RICHARD SEBBAGH domicilié(e) 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13290 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Les Terrasses du Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4536460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Terrasses du Bois arrivera à expiration en date du 22 mars 2029.


Monsieur RICHARD SEBBAGH - 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


VASTE BOIS LES TERRASSES DU BOIS, Monsieur RICHARD SEBBAGH - 400 RUE FAMILLE LAURENS - 13290 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Bois bruts.