Marque expirée - Marque en non vigueur

SoGEME
RICHARD SAINT-LEGER Agissant pour le compte de la société “ SoGEME ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3615518
Date de dépôt :
03/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2018
SoGEME de RICHARD SAINT-LEGER

Présentation de la marque SoGEME

Déposée le 3 décembre 2008 par RICHARD SAINT-LEGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SoGEME »

Le déposant est RICHARD SAINT-LEGER Agissant pour le compte de la société “ SoGEME ” en cours de formation domicilié(e) 7 rue de Monceaux,60650 HODENC EN BRAY - 60650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD SAINT-LEGER domicilié(e) 7 rue de Monceaux,60650 HODENC EN BRAY - 60650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoGEME est expirée depuis le 3 décembre 2018.


RICHARD SAINT-LEGER Agissant pour le compte de la société “ SoGEME ” en cours de formation - 7 rue de Monceaux,60650 HODENC EN BRAY - 60650 - France


RICHARD SAINT-LEGER - 7 rue de Monceaux,60650 HODENC EN BRAY - 60650 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.