Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAPILLAIR-JET
RICHARD Ruth

Numéro de dépôt :
95599003
Date de dépôt :
21/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2005

Présentation de la marque CAPILLAIR-JET

Déposée le 21 novembre 1995 par RICHARD Ruth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAPILLAIR-JET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est RICHARD Ruth, domicilié(e) 22, Av. de la Paix, 69260 Charbonnières - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD Ruth - France.

La marque CAPILLAIR-JET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPILLAIR-JET est expirée depuis le 21 novembre 2005.

RICHARD Ruth a également déposé les autres marques suivantes : RELAX-PIED , FEET RELAX


RICHARD Ruth - 22, Av. de la Paix, 69260 Charbonnières - France


RICHARD Ruth - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Disque - d'hydromassage pour cuir chevelu

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.