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Marques déposées par monsieur Richard ROUSSEL
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ID TRANSVERSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ID TRANSVERSE
Monsieur Richard ROUSSEL

Numéro de dépôt :
4584816
Date de dépôt :
25/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2029
ID TRANSVERSE de Richard ROUSSEL

Présentation de la marque ID TRANSVERSE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2019 par monsieur Richard ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ID TRANSVERSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-42 du 18 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Richard ROUSSEL domicilié(e) 25 Rue Simone Le Moigne - 44800 - Saint-Herblain - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Richard ROUSSEL domicilié(e) 25 Rue Simone Le Moigne - 44800 - Saint-Herblain - France.

La marque ID TRANSVERSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4584816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID TRANSVERSE arrivera à expiration en date du 25 septembre 2029.


Monsieur Richard ROUSSEL - 25 Rue Simone Le Moigne - 44800 - Saint-Herblain - France


Monsieur Richard ROUSSEL - 25 Rue Simone Le Moigne - 44800 - Saint-Herblain - France


Publication - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-42

Enregistrement sans modification - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Gestion des affaires commerciales ; conseils en communication (publicité) ;

Services d'imprimerie.