Déposée le 15 décembre 1999 par monsieur RICHARD Roger
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA SOURCE DU VERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Le déposant est monsieur RICHARD Roger domicilié(e) 411, Chemin des Maures, 73200 GILLY SUR ISERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RICHARD Roger - France.
La marque LA SOURCE DU VERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOURCE DU VERGER est expirée depuis le 15 décembre 2009.
RICHARD Roger a également déposé les autres marques suivantes : CALÉOL , CASH'N PLAY
M. RICHARD Roger - 411, Chemin des Maures, 73200 GILLY SUR ISERE - France
M. RICHARD Roger - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Vinaigre. Produits agricoles (ni préparés, ni transformés). Jus de fruits. Cidre et boissons alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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