Marque expirée - Marque en non vigueur

Ecolencre Faites le plein d'encre en toute confiance
Richard Raphaël, Auto-Entrepreneur
Philippe Rousseau, Entreprise individuelle

Numéro de dépôt :
3705120
Date de dépôt :
16/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2020
Ecolencre Faites le plein d\'encre en toute confiance de Richard Raphaël

Présentation de la marque Ecolencre Faites le plein d'encre en toute confiance

Déposée le 16 janvier 2010 par Richard Raphaël et Philippe RousseauTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecolencre Faites le plein d'encre en toute confiance »

Les déposants sont Richard Raphaël, Auto-Entrepreneur domicilié(e) 314 Chemin de Carcet - 38660 - LE TOUVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et Philippe RousseauTODO domicilié(e) 11 Rue du pinier - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Richard Raphaël domicilié(e) 314 Chemin de Carcet - 38660 - LE TOUVET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ecolencre Faites le plein d'encre en toute confiance est expirée depuis le 16 janvier 2020.


Richard Raphaël, Auto-Entrepreneur - 314 Chemin de Carcet - 38660 - LE TOUVET - France - SIREN 5

Philippe Rousseau, Entreprise individuelle - 11 Rue du pinier - 85200 - FONTENAY LE COMTE - France - SIREN 4


Richard Raphaël - 314 Chemin de Carcet - 38660 - LE TOUVET - France


Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Encre noire et de couleurs destinées au remplissage des cartouches jet d'encre pour imprimantes, copieurs, fax mais aussi tampon ;

Utilisateur de matériaux (machines) pour le remplissage cartouche encre et toners.

Location de machine destinées au remplissage des cartouches jet d'encre et laser.