Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Espace Viti-Vinicole
Monsieur Richard PRULHO - Citoyen de nationalité française, La Couture

Numéro de dépôt :
3111931
Date de dépôt :
17/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2011

Présentation de la marque Espace Viti-Vinicole

Déposée le 17 juillet 2001 par monsieur Richard PRULHO - Citoyen de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Espace Viti-Vinicole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est monsieur Richard PRULHO - Citoyen de nationalité française domicilié(e) 17610 CHERAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque Espace Viti-Vinicole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Espace Viti-Vinicole est expirée depuis le 17 juillet 2011.

Richard PRULHO - Citoyen de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : Espace Viti-Vini , Espace Vini , Espace Viti , R.PRULHO


Monsieur Richard PRULHO - Citoyen de nationalité française, La Couture - 17610 CHERAC - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-03

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Produits chimiques pour la purification de l'eau. Peintures. Produits décapants. Graisses de graissage. Graisses industrielles. Cuves métalliques et plus particulièrement en inox pour le stockage de toutes denrées agro-alimentaires. Constructions transportables métalliques et plus particulièrement en inox, cuves et conteneurs métalliques et plus particulièrement en inox. Cuivre brut ou mi-ouvré. Acier brut ou mi-ouvré. Fonte brute ou mi-ouvrée. Bronze. Laiton brute ou mi-ouvré. Tuyauterie métallique et plus particulièrement en inox. Vannes métalliques et plus particulièrement en inox (autres que partie de machine). Raccords de tuyaux métalliques et plus particulièrement en inox. Coudes de tuyaux métalliques et plus particulièrement en inox. Soupapes métalliques et plus particulièrement en inox (autres que partie de machines). Portes métalliques et plus particulièrement en inox. Brides métalliques et plus particulièrement en inox (colliers). Ecrous métalliques et plus particulièrement en inox. Manchons de tuyaux métalliques et plus particulièrement en inox. Tôle. Tubes métalliques et plus particulièrement en inox. Cornières métalliques et plus particulièrement en inox. Vis métalliques et plus particulièrement en inox. Colliers d'attaches métalliques pour tuyaux et plus particulièrement en inox. Rondelles métalliques et plus particulièrement en inox. Capsules de bouteilles métalliques. Capsules de bouchage métalliques. Pompes à pistons (machines). Appareils de lavage pour alambic. Machinesoutils, machines et instruments agricoles, en particulier pressoirs, égouttoirs, girobroyeurs ; pompes à vendange, pompes centrifuges, pompes centrifuges à rotor, volumétriques et à pistons (machines). Pompes (parties de machines ou de moteurs), trémis, trémis de réception de vendange, machines à filtrer. Vannes (partie de machines). Robinets (parties de machines ou de moteurs). Régulateurs de pression (parties de machines). Soupapes de pression (partie de machines). Détenteurs de pression (partie de machines). Joints (parties de moteurs). Outils pour l'entretien de la futaille (machines). Pistolets (outils). Outils à main pour l'entretien de la futaille. Appareils et instruments industriels, électriques, électro-mécaniques, électro-pneumatiques, électroniques, à savoir micro-processeurs ; régulateurs électroniques et électro-mécaniques ; appareils de mesure, de réglage, de contrôle, de surveillance, de sécurité, de secours, de signalisation, d'enseignement, de commande, appareils pour la transmission et le stockage d'informations, automatismes programmables. Cartes électroniques. Logiciels enregistrés pour la distillation. Thermomètres non à usage médical. Alcoomètres. Réfractomètres. Eprouvettes. Machines et appareils pour la purification de l'eau ainsi que les filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles). Brûleurs à rampes. Installations de refroidissement de l'eau. Appareils pour la distillation. Robinets. Robinets de canalisation. Soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs. Filtres (parties d'installations industrielles). Logiciels imprimés. Logiciels imprimés pour la distillation. Manuels d'utilisation. Etiquettes de bouteilles, cartons d'emballage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton (Brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Tuyaux flexibles non métalliques. Joints de raccord. Manchons de tuyaux non métalliques. Tuyaux de descente non métalliques. Tuyaux rigides non métalliques (construction). Portes non métalliques. Cornières non métalliques. Cuves et conteneurs non-métalliques. Soupapes (autres que parties de machines) non métalliques. Ecrous non métalliques. Vis non métalliques. Bouchons de liège, bouchons de bouteilles, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, tonneaux et fûts non métalliques, bondes non métalliques. Chaudrons et plus particulièrement chaudrons en inox. Bonbonnes. Levures industrielles. Services de lavage d'alambic. Services de construction, en particulier de structures en acier chaudronnées et assemblées. Locations d'outils et de matériel de construction. Réparations de machines. Services de transport, de manutention et d'entreposage. Location de véhicules de transport. Location d'entrepôt, locations de conteneurs d'entreposage, services de stockage. Services d'emballage et de conditionnement de produits. Services de traitement de l'eau. Services de chaudronnerie. Service d'impression de dessins. Conseil et formation pratique en nologie autres que pour l'organisation et la direction des affaires. Analyses chimiques. Location de matériel pour exploitations agricoles et viti-vinicoles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.