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Marques déposées par monsieur Richard PLANTAZ
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OSI MOUSS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OSI MOUSS
M. Richard PLANTAZ

Numéro de dépôt :
4152131
Date de dépôt :
28/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2025
OSI MOUSS de Richard PLANTAZ

Présentation de la marque OSI MOUSS

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2015 par monsieur Richard PLANTAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OSI MOUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Richard PLANTAZ domicilié(e) 48 route de Chable - 74130 - AYSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque OSI MOUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152131.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSI MOUSS arrivera à expiration en date du 28 janvier 2025.


M. Richard PLANTAZ - 48 route de Chable - 74130 - AYSE - France


CABINET GASQUET - Les Pléiades n°24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Education ; formation. Publication et édition de livres, de normes, de certificats, de revues, de périodiques. Production de films. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès relatifs aux questions de sécurité et d'éthique dans le monde professionnel ;

Etablissement, gestion, diffusion et promotion d'une norme relative à la sécurité et à l'éthique dans le monde du bâtiment, de l'industrie et de façon plus générale dans tout milieu professionnel ; fédération et regroupement des divers acteurs professionnels autour de cette norme par le biais d'adhésion. Consultation en matière de sécurité. Inspection d'usines en matière de sécurité.