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Marques déposées par monsieur Richard PITOVIC
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SUprême Conseil d'Austrasie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUprême Conseil d'Austrasie
Monsieur Richard PITOVIC

Numéro de dépôt :
4675798
Date de dépôt :
20/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/08/2030
SUprême Conseil d\'Austrasie de Richard PITOVIC

Présentation de la marque SUprême Conseil d'Austrasie

Déposée par voie électronique le 20 août 2020 par monsieur Richard PITOVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUprême Conseil d'Austrasie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-37 du 11 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Richard PITOVIC domicilié(e) 15 rue Charles Adolphe Wurtz - 67202 - Wolfisheim - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Suprême Conseil d'Austrasie, Monsieur Richard PITOVIC domicilié(e) 15 rue Charles Adolphe Wurtz - 67202 - Wolfisheim - France.

La marque SUprême Conseil d'Austrasie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4675798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUprême Conseil d'Austrasie arrivera à expiration en date du 20 août 2030.


Monsieur Richard PITOVIC - 15 rue Charles Adolphe Wurtz - 67202 - Wolfisheim - France


Suprême Conseil d'Austrasie, Monsieur Richard PITOVIC - 15 rue Charles Adolphe Wurtz - 67202 - Wolfisheim - France


Publication - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Activités sportives et culturelles.