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Marques déposées par monsieur RICHARD Philippe-André
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NAPOLEONVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAPOLEONVILLE
Monsieur RICHARD Philippe-André

Numéro de dépôt :
3313423
Date de dépôt :
20/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
20/09/2014
NAPOLEONVILLE de RICHARD Philippe-André

Présentation de la marque NAPOLEONVILLE

Déposée le 20 septembre 2004 par monsieur RICHARD Philippe-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « NAPOLEONVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est monsieur RICHARD Philippe-André domicilié(e) GUENOLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bertrand ERMENEUX Cabinet d'avocats CS 40824 domicilié(e) 1 c allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France.

La marque NAPOLEONVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAPOLEONVILLE est expirée depuis le 20 septembre 2014.

RICHARD Philippe-André a également déposé les autres marques suivantes : OVOGALLIA , JANOTIN , BIO LANN , BIOGALLIA


Monsieur RICHARD Philippe-André - GUENOLAY - France


Maître Bertrand ERMENEUX Cabinet d'avocats CS 40824 - 1 c allée Ermengarde d'Anjou,35108 RENNES CEDEX 3 - 35108 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Viande de volaille, extraits de viande, gelées de viande, graisses alimentaires, conserves de viande, viande conservée. Viande de volaille pour boucherie ou charcuterie. Charcuterie. Mets à base de viande de volaille. Plats préparés à base de viande de volaille. Pâté à base de viande de volaille. &Elig;uf, ovo produit (produits dérivés de l'œuf). Elevage d'animaux (volailles).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.