RICHARD Philippe-André POCARD Thérèse, épouse RICHARD
Numéro de dépôt :
1714791
Date de dépôt :
18/09/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2001
Présentation de la marque JEAN DE LA LUNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Déposée le 18 septembre 1991 par RICHARD Philippe-André POCARD Thérèse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JEAN DE LA LUNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est RICHARD Philippe-André POCARD Thérèse, épouse RICHARD, domicilié(e) Guénolay, 56920 NOYAL-PONTIVY - France.
La marque JEAN DE LA LUNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714791.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE LA LUNE AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 18 septembre 2001.
RICHARD Philippe-André POCARD Thérèse, épouse RICHARD - Guénolay, 56920 NOYAL-PONTIVY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22
Viandes, poisson, volailles et gibier;extrait de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lai et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pains patisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel;moutarde;vinaigre;sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers, et graines, non compris dans d'autres classes;Animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparation pour faire des boissons. Boissons alcooliques à l'exception des bières
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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