SECRET NORMAND
Présentation de la marque SECRET NORMAND
Déposée le 22 avril 1991 par RICHARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FLERS), la marque française « SECRET NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SECRET NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SECRET NORMAND est expirée depuis le 22 avril 2021.
RICHARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196147 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39
Inscription le 14 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297007 - Publication au BOPI 2000-03-14
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2011 n°2466622 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-25