Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RA LA RUEE VERS L'ART
Monsieur RICHARD Patrick

Numéro de dépôt :
1629675
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2010
RA LA RUEE VERS L\'ART de RICHARD Patrick

Présentation de la marque RA LA RUEE VERS L'ART

Déposée le 27 novembre 1990 par monsieur RICHARD Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RA LA RUEE VERS L'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RICHARD Patrick domicilié(e) 273 Rue de la gare, 77630 ARBONNE LA FORÊT (dossier no 2186038) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RICHARD PATRICK domicilié(e) (dossier no 2186038) - France.

La marque RA LA RUEE VERS L'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RA LA RUEE VERS L'ART est expirée depuis le 27 novembre 2010.

RICHARD Patrick a également déposé les autres marques suivantes : CLABORI , DOUCEUR DE FRANCE , GASTON UN AMOUR DE MELON! , LES M'LONS DE PAPY ALFRED , LES GALICHONS , SECRET NORMAND , ARFOS , LES COUCI COUCA , LE PETIT PECHE , LES M'LONS D' ALFRED


Monsieur RICHARD Patrick - 273 Rue de la gare, 77630 ARBONNE LA FORÊT (dossier no 2186038) - France


RICHARD PATRICK - (dossier no 2186038) - France


Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2000 n°2186038 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Tableaux artistiques;vitrines (meubles);cadres (encadrements) pour tableaux artistiques; maquettes artistiques d'ateliers ou d'objets miniatures, en particulier tableaux et cadres d'exposition et de présentation sous forme de vitrine de ces maquettes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.